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INFORMATIONS

Ce site est édité par le Fonds de dotation Karmadon, fonds de dotation reconnu d’utilité publique dont le siège social est situé au 36 rue des jardins, 74000 Annecy, France.

Le directeur de la publication du site www.karmadon.org est Madame Meryl Bertrand en sa qualité de Présidente du fonds de dotation Karmadon.

Hébergement du site Web : SAS OVH – 2, rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix – http://www.ovh.com

Développement du site Web : Tisseur de Toile - Jean-François Tournoux - https://www.tisseur-de-toile.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
Le fonds de dotation Karmadon se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l’hypothèse où vous accéderiez au site www.karmadon.org à partir d’un autre État que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

CONTENU DU SITE

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Les informations fournies sur le site www.karmadon.org sont à titre informatif et indicatif. Le fonds de dotation Karmadon ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.
Le fonds de dotation Karmadon ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le fonds de dotation Karmadon ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.karmadon.org, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur est informé que ses données personnelles qui pourraient être collectées dans le cadre du site www.karmadon.org font l’objet d’un traitement automatisé conformément à la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sous le numéro 2138553 v 0.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, le Fonds de dotation Karmadon ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants. Conformément à la loi susvisée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition portant sur les données le concernant.

Ce droit peut être exercé soit directement sur le site, par courriel à l’adresse suivante hello@karmadon.org soit en écrivant à : fonds de dotation Karmadon - 5, rue du Temple Neuf, 67 000 Strasbourg. L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles il accède, de toute collecte, de toute, utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

TÉMOINS DE CONNEXION (COOKIES)

Lors de vos visites, vous êtes informé qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser de la manière suivante :

  • Avec le navigateur Microsoft Internet Explorer 8.x et 9.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options Internet », choisissez l’onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu’au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton “Avancé” puis « Ignorer la gestion automatique des cookies » et cochez l’option “refuser” ou « demander » pour chaque colonne
  • Avec le navigateur Mozilla Firefox : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et décochez la case « autoriser » ;
  • Avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l’onglet « Sécurité » et cliquez sur « Provenant seulement des sites consultés ».

En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques et les logos du fonds de dotation Karmadon et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du Fonds de dotation Karmadon et des partenaires, en est strictement interdite.
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LIENS

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DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au site www.karmadon.org est le droit français. Les contenus et services en ligne sur le site www.karmadon.org sont proposés en français.

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